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modele Procés Verbal de la réunion du Conseil d'administrati

 
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MessagePosté le: 04/05/2007 08:11:15    Sujet du message: modele Procés Verbal de la réunion du Conseil d'administrati Répondre en citant

[b]Procés Verbal de la réunion du Conseil d'administration[/b]




Association
Adresse
Téléphone
A (localité), Le (date)
Le (indiquer la date), à (indiquer l'heure), les membres du conseil d'administration de l'association (indiquer le nom de l'association) se sont réunis à (indiquer le lieu de la réunion), sur convocation (préciser le mode de convocation), conformément à (aux) article(s) (indiquer le numéro) des statuts (et/ou du règlement intérieur).

(Si une feuille de présence a été établie, il convient d'indiquer: (une feuille de présence, annexée au procès-verbal, a été établie et dûment signée par les membres présents en leur nom propre ou en tant que mandataire)).

La réunion est présidée par Monsieur (Madame) (indiquer les noms et prénoms), Président de séance, assisté par Monsieur (Madame) (indiquer les noms et prénoms), secrétaire de séance.

(Si un quorum est prévu par les statuts, il convient d'indiquer: (plus de (indiquer les modalités du quorum) des membres étant présents ou représentés, tel que prévu par l'article (indiquer le numéro) des statuts, le bureau peut valablement délibérer).

Sont déposés sur le bureau et mis à la disposition des membres, les documents suivant: (indiquer la liste des documents).

Le Président fait remarquer que l'ensemble des documents a été adessé à chacun des membres dans le cadre des convocations (ou déposé au siège de l'association, le (indiquer le)).

Le Président rapelle l'ordre du jour dont le contenu suit: (reporter l'ordre du jour).

Lecture est faite des différents rapports (préciser leur nature: financier, moral).

Les discussions et débats étant clos et personne ne demandant la parole, le Président met aux voix, les résolutions suivantes:

1ère résolution - Actualité des projets en cours...

Le bureau adopte cette résolution à (préciser le degré de majorité obtenu: unanimité, majorité absolue...)

(préciser le nombre de voix "pour", "contre" et les abstentions).

Etc...
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à (indiquer l'heure).
Le Président (Signature)
Le Secrétaire (Signature)
_________________
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MessagePosté le: 04/05/2007 08:11:15    Sujet du message: Publicité

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